En savoir plus

Le Blog

 

Retrouvez ici informations et points de vue sur la séparation et le divorce sous les angles émotionnel, juridique et procédural.

Le Notariat au secours des enfants fantômes

par | 5/07/2023 | Réflexions

Dans certaines régions du monde, beaucoup d’enfants ne sont pas déclarés à l’état civil au moment de leur naissance, se retrouvant alors sans identité, ce qui les expose aux trafics en tous genres. Cette situation a ému Laurent DEJOIE, Président honoraire du Conseil Supérieur du Notariat, qui s’est mobilisé pour remédier à cette fâcheuse situation.

Comment naissent les enfants fantômes ?

Ce phénomène résulte des situations de guerre, de la pauvreté, des craintes religieuses ou culturelles, ou encore de politiques natalistes autoritaires provoquant des taux de déclaration de naissance inférieurs à 30%. Bien souvent, la désorganisation administrative du pays dans lequel ils naissent, voir l’absence d’Etat, provoquant une incapacité à quantifier la population, établir des listes électorales ou à instaurer un climat favorable au développement économique.

Du fait de l’absence de leur déclaration de naissance à l’état civil, des millions d’enfants sont ainsi privés tout simplement d’identité, alors que ce droit élémentaire a été reconnu dès 1948 par la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme. Ils se retrouvent ainsi incapables de faire valoir le moindre de leur droit, que ce soit en matière de citoyenneté, d’éducation ou même de santé, ce qui les expose à des mariages forcés, à devoir travailler sans être rémunéré, ou encore à des trafics mafieux, militaires, voire sexuels. 

La mobilisation du Notariat en vue d’une régularisation administrative

Tout a commencé en 2012 par la visite de Laurent DEJOIE et Abdoulaye HARISSOU, Notaire au Cameroun, d’un orphelinat dans lequel la quasi-totalité des enfants étaient orphelins et sans identité.

Grâce au soutien du notariat français et du notariat francophone en Afrique, ils se sont lancé dans l’écriture d’un livre « les enfants fantômes », préfacé par Robert Badinter et largement promu par l’UNICEF, ce qui a permis une large sensibilisation.

Cela a rendu possible la régularisation administrative de dizaines de milliers d’enfant par l’établissement de jugement dit « supplétif » par lequel le juge s’appuie sur un certain nombre d’éléments probants pour établir un véritable acte de naissance.

Enfin, le livre « Enfants fantômes » a été décliné en bande dessinée, afin d’assurer une diffusion beaucoup plus large et ainsi toucher ainsi un nombre accru de mère et d’enfant concerné par ce phénomène. La bande dessinée raconte l’histoire d’un enfant sans identité à la recherche de son père. Son périple et sa rencontre d’une fille également sans identité se termine par la délivrance de leur précieux acte de naissance. Cette BD va même être traduite en langue wolof pour favoriser sa large diffusion notamment en Afrique de l’Ouest.

Retour au Blog

Share This